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Marques déposées par COOPERATIVE SYNDICALE DES PRODUCTEURS DE LAIT DU CALVADOS
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A LA PETITE FERMIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA PETITE FERMIERE
COOPERATIVE SYNDICALE DES PRODUCTEURS DE LAIT DU CALVADOS

Numéro de dépôt :
13055
Date de dépôt :
22/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Falaise

Présentation de la marque A LA PETITE FERMIERE

Déposée le 22 juin 1979 par COOPERATIVE SYNDICALE DES PRODUCTEURS DE LAIT DU CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Falaise), la marque française « A LA PETITE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE SYNDICALE DES PRODUCTEURS DE LAIT DU CALVADOS domicilié(e) (Société Civile Particulière de personnes à capital et personnel variables), Zone Industrielle, rue de l'Avenir - 14650 CARPIQUET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS. - France.

La marque A LA PETITE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque A LA PETITE FERMIERE est expirée depuis le 22 juin 1989.

COOPERATIVE SYNDICALE DES PRODUCTEURS DE LAIT DU CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : DERRIEN FRERE


COOPERATIVE SYNDICALE DES PRODUCTEURS DE LAIT DU CALVADOS - (Société Civile Particulière de personnes à capital et personnel variables), Zone Industrielle, rue de l'Avenir - 14650 CARPIQUET. - France


THOMAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.